Vous vous apprêtez à fonder une société? Ou vous souhaitez revoir les modalités des relations avec vos associés? Tout cela est possible, et même, dans une certaine mesure, sans toucher à vos statuts. Le processus Conscious Contracts®peut vous aider à y voir plus clair et dynamiser votre projet.
Les relations entre associés sont parfois compliquées. Bien souvent, l’élan des débuts s’étiole au fil du temps et la tentation est forte, en cas de difficultés, de se plonger dans les statuts, voire un pacte d’associé, conclus il y a bien longtemps. Les solutions qui se présentent sont rarement satisfaisantes. Elles s’appuient sur les notions de « droit » (j’ai le droit de… tu n’as pas le droit de…) ou faute, voire de sanctions. Les désaccords peuvent dégénérer en conflits qui abîment la relation entre associés, parfois de manière irrémédiable.
Que des difficultés se présentent ou que des désaccords surviennent, cela fait partie de la vie de tout projet. Mais il est permis de concevoir ces événements, et donc les solutions qu’ils appellent, autrement qu’en termes de rapports de force ou de détermination de « qui a tort ou raison ».
Un projet de société s’appuie toujours sur une idée qui suscite l’intérêt et l’enthousiasme. Et comme aucune réalisation humaine ne se conçoit solitaire, la mise en oeuvre de cette idée va nécessiter la coalition de plusieurs talents. Le droit traditionnel ne prête guère attention à ces aspects relationnels. Comme notre Cour de cassation (belge) l’a affirmé sans ambages, l’interêt de constituer une société consiste en l’espoir d’un gain lucratif. Tel est bien souvent le cas et il n’est pas question ici de juger ou de dévaloriser cette dimension qui demeure importante.
C’est toutefois oublier que la seule recherche du profit constitue rarement une ambition suffisante. Si elle prédomine ou écrase toute autre considération, elle peut produire des résultats délétères. D’autant que, sur le moyen ou long terme, il n’est pas rare qu’une société connaisse de bonnes ou de mauvaises fortunes au gré de ses évolutions, tantôt des années fastes, tantôt de vaches maigres.
Nous proposons donc, lors de la constitution de la société, d’explorer d’abord les motivations et les intentions des individus qui décident d’allier leurs talents et leurs forces pour nourrir un projet commun. Quelle est l’intention commune? Pourquoi les partenaires se choisissent-ils? Comment envisagent-ils leur collaboration? Qu’est-ce qui est vraiment important pour eux dans le projet envisagé? La clarification de ces intentions et motivations, et leur intégration au contrat, constituent un socle solide pour asseoir une collaboration qui connaîtra nécessairement des hauts et des bas.
Lorsque des difficultés surviendront ou qu’il s’imposera de prendre des décisions importantes, et parfois difficiles, ces intentions déclarées pourront servir de guide à la réflexion et à l’action en rappelant aux parties ce qui compte réellement pour elles.
Dans ces moments compliqués, il n’est pas rare que les émotions ressenties empêchent de voir les solutions qui s’offrent aux partenaires. Le sentiment d’être trahi, que l’autre n’a pas tenu ses promesses, peut engendrer de la colère. Un échec vécu par la société peut générer de la tristesse. Des difficultés de trésorerie ou un marché qui se referme peuvent apporter de la peur.
On sait que la puissance des ces facteurs émotionnels est inversément proportionnelle à la créativité, alors que celle-ci est nécessaire à la production de pistes de solution diverses. C’est pourquoi nous intégrons au sein même du contrat, en l’occurrence un pacte d’associés, un processus communicationnel destiné à aborder les difficultés et les désaccords. Les parties conçoivent entièrement ce processus en fonction de ce qui leur convient, de leur relation au conflit, de la manière dont elles se sentent ou non à l’aise d’aborder une conversation difficile. Elles vont entourer le dialogue de précautions qui vont le favoriser. Elles s’engagent à participer à ce processus avant toute autre forme d’action, notamment contentieuse. De cette manière, elles choisissent de favoriser la recherche de solutions qui rencontrent leurs besoins respectifs plutôt que d’entrer dans un rapport de force qui s’avère bien souvent délétère, tant pour l’intérêt social que pour celui des associés.
Si la loi encadre la rédaction des pactes d’associés, la marge de liberté laissée aux parties demeure extrêmement large. Sous réserve de quelques dispositions impératives ou d’ordre public, les associés bénéficient de l’autonomie laissée à leur volonté. Le processus Conscious Contracts® permet d’user au maximum de cette faculté pour que le contrat soit véritablement au service de la relation entre associés.
Si vous envisagez de conclure un tel pacte ou de modifier un pacte existant, n’hésitez pas à prendre contact avec nous via contact@b-just.com. Nous pourrons explorer votre besoin et vérifier de quelle manière y répondre le plus adéquatement possible.